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Principaux critères du Conseil des adoptions internationales / CAI / pour la détermination des futurs parents adoptifs appropriés pour chaque enfant inscrit dans le Registre - 2008

Le 8 Janvier 2008 a eu lieu la troisième Réunion consécutive du Conseil des adoptions internationales sur sa nouvelle composition (N 73e Réunion du corps collectif).

A la Réunion, n’était pas présent le représentant du ministère de l'Education et des Sciences.

Le Conseil a examiné les dossiers de 12 enfants avec un numéro de série selon le Registre et pour 11 d'entre eux ont été déterminés des adoptants approprié, parmi les candidates inscrits sur le Registre. Pour un des enfants on n’a pas déterminé des adoptants approprié en fonction de son état de santé - une hydrocéphalie, c'est pourquoi le Conseil a décidé de publier une informations générales concernant l'enfant sur le site du ministère de la Justice. / Sur le site on publie une information concernant des enfants inscrits sur le Registre des enfant a adopter, qui ont des problèmes de santé/.

En outre, le Conseil a voté les six principaux critères final qui aura en vue dans le futur pour déterminer des futurs parents adoptifs appropriés pour chaque enfant inscrit dans le Registre.

Comme annoncé précédemment, lors de sa première Réunion tenue en Décembre 2007, le Conseil a examiné une proposition formulée par des Organismes Accrédités bulgares

concernant quelques critères de base pour la détermination d'un parent adoptif convenable pour chaque enfant inscrit.

Les Organisations ont propose pour que le Conseil travaile sur cinq critères clés:

1.le numéro de série de l’adoptant sur le Registre; / selon l’ordre d’inscription sur le Registre/

2. Est ce que son agrément de l’aptitude d’adopter est valable;

3. Est-ce que l’adoptant répond aux exigences de la loi bulgare pour pouvoir adopter;

4. Quelles sont les conditions de son agrément de l’aptitude d’adopter;

5. Quel est le désir exprimé de l’adoptant concernant l’enfant et l’adoption ;

Pour ces derniers, le Conseil a décidé qu'il devrait être ajouté et le sixième:

6.La protection de intérêt de l'enfant.

Une initiative sur la coordination des six critères avec les Organismes Accrédités a suivie. Leurs réponses et observations ont été examinées par le Conseil . Le Conseil a constate que la plupart des Organisations appuient fortement les six critères, tirés par des efforts communs.

Lors de sa Réunion du 8 Janvier 2008, le Conseil des adoptions inernationales a voté finalement les six principaux critères qui seront conformes avoir en vue lors de son travail de déterminer des futurs parents adoptifs appropriée pour chaque enfant inscrit sur le Registre des enfants.

Le Conseil va se conformer sur l’ordre d’inscriptionà dans le Registre des futurs parents adoptifs lors de l'examen de leurs demandes. À cette fin, le Conseil a décidé, pour chaque Réunion de leur présenter les premiers 15 actifs consécutives adoptants inscrits sur le Registre. Le Conseil prendra une décision que si dans chaque cas sont présents les critères 2 et 3 et va analyser très attentivement les critères 4 et 5 les conditions des critères pour chaque candidat à regarder. Le critère principal pour chaque cas concret sera le critère 6.

Dans les cas ou les caractéristiques selon les critères 2 , 3, 4 et 5 sont équivalents, le Conseil accordera la priorité aux futurs parents adoptifs, qui sont inscrits plus tôt dans le Registre à condition que cela garantisse l'intérêt de l'enfant.

Le Conseil va procéder a une exeption de l’ordre d’inscription quand il y a des cas concernant des enfants qui ont des problèmes de santé ou quand ils sont plus grand et leur chance d’être adoptes est devenue plus petit en fonction de ces raisons.

Le Conseil va procéder a une exeption de l’ordre d’inscription et dans les cas ou il s’agit d’un enfant, dont le frère ou sœur est déjà adopte par un candidat a l’adoption qui est déjà inscrit au registre des adoptants. Cet adoptant sera examiné d’une priorité, indépendamment du moment où il a été inscrit au Registre.